Bureau d'Études de sol Environnementales et Géotechniques en Seine-et-Marne (77)
EPEGEO INGÉNIERIE – Votre expert en diagnostic de pollution, études de sol, gestion des eaux pluviales, zones humides et assainissement en Seine-et-Marne
EPEGEO Ingénierie est un bureau d’études indépendant qui accompagne les collectivités,
les aménageurs, les industriels et les particuliers dans la conception et la gestion durable de leurs projets en île de france.
Bureau d'Études de sol Environnementales en Seine-et-Marne : Expertise locale et Solutions Sur-Mesure
EPEGEO INGÉNIERIE est votre bureau d’études de sol environnementales et géotechniques de référence en Seine-et-Marne, département emblématique d’Île-de-France en pleine mutation. Avec ses 514 000 hectares et ses 514 communes, la Seine-et-Marne est le plus vaste département francilien. D’ailleurs, celui-ci combine des pôles urbains dynamiques (Marne-la-Vallée, Melun, Meaux). Ainsi que d’importantes zones industrielles en reconversion et de vastes territoires ruraux encore peu artificialisés. Cette diversité territoriale exige une expertise environnementale à la fois technique, réglementaire et ancrée dans les spécificités locales.
Le sous-sol seine-et-marnais présente une géologie stratifiée complexe. En effet, il conditionne directement la faisabilité de tout projet de construction ou d’aménagement. On y retrouve, selon les secteurs, les argiles de Brie en couverture, responsables du phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA). Ou encore, les sables de Fontainebleau à l’est et au sud, les calcaires lutétiens à l’ouest. Enfin, les alluvions récentes le long des grandes vallées de la Seine, de la Marne, du Loing et de l’Yerres. Cette variabilité lithologique impose une reconnaissance géotechnique et hydrogéologique préalable à tout projet. En effet, celle-ci permet d’adapter les fondations, systèmes d’assainissement et solutions de gestion des eaux à la réalité du terrain.
La dynamique d’urbanisation exceptionnelle du département génère des enjeux environnementaux croissants. Le secteur de Marne-la-Vallée concentre à lui seul des dizaines de ZAC actives portées par EpaMarne-EpaFrance et des opérateurs privés. Par ailleurs, des projets de reconversion de friches industrielles. L’ancienne chocolaterie Menier à Noisiel-Torcy ou la centrale EDF de Vaires-sur-Marne illustrent bien les nécessités des diagnostics de pollution approfondis. Les nouvelles ZAC à Saint-Thibault-des-Vignes, Bussy-Saint-Georges ou Claye-Souilly imposent toutes des études d’impact hydraulique, des évaluations de zones humides et des plans de gestion des eaux pluviales conformes aux exigences du SDAGE Seine-Normandie et des PLU intercommunaux.
Au-delà des projets d’aménagement, la ruralité profonde du 77 génère des besoins spécifiques. En effet, plus de 60 % des communes seine-et-marnaises ne sont pas raccordées à un réseau collectif d’assainissement. Rendant ainsi les études ANC (assainissement non collectif) indispensables pour toute construction ou réhabilitation en zone rurale. Les SPANC des Communautés d’Agglomération Seine-et-Marne Express, Paris Vallée de la Marne, Marne et Gondoire, ainsi que des nombreuses intercommunalités rurales, ont chacun leurs exigences techniques que nos ingénieurs maîtrisent parfaitement.
Le vaste réseau hydrographique seine-et-marnais : rivières, rus, étangs, zones humides alluviales, soumet de nombreux projets aux prescriptions de la Loi sur l’Eau et aux évaluations d’incidences Natura 2000. La délimitation précise des zones humides, la définition de mesures ERC (Éviter-Réduire-Compenser) et la constitution de dossiers d’autorisation IOTA sont au cœur de nos missions pour les porteurs de projets confrontés à ces milieux protégés.
Notre bureau d’études de sol en Seine-et-Marne, EPEGEO INGÉNIERIE intervient sur l’ensemble du territoire. Du Val d’Europe au Provinois, de la Brie Centrale au Gâtinais, de la Vallée de la Marne à la forêt de Fontainebleau… Notre connaissance intime des géologies locales, des contraintes réglementaires des services instructeurs (DDT 77, DRIEAT Île-de-France, Agence de l’Eau Seine-Normandie) et des spécificités de chaque EPCI nous permet de vous accompagner efficacement. Et ce, quelle que soit la nature ou la localisation de votre projet dans le 77.
Pourquoi Faire Appel à un Bureau d'Études de sol Environnemental en Seine-et-Marne ?
Projets d'Aménagement & ZAC
La Seine-et-Marne est le département d’Île-de-France où les projets de ZAC et d’éco-quartiers sont les plus nombreux. Chaque opération d’aménagement doit s’appuyer sur des études environnementales rigoureuses : diagnostic de pollution des sols avant démolition ou terrassement, étude hydraulique pour la gestion des eaux pluviales, délimitation des zones humides et dossier Loi sur l’Eau. EPEGEO accompagne promoteurs, aménageurs et collectivités dès la phase de faisabilité.
Reconversion de Friches & Sites Pollués
Le passé industriel de la Seine-et-Marne a laissé de nombreux sites recensés dans les bases BASOL, BASIAS et CASIAS (Carte des Anciens Sites Industriels). Toute mutation foncière ou changement d’usage d’un terrain potentiellement pollué impose un diagnostic SSP (Sites et Sols Pollués) conforme à la méthodologie nationale. Un diagnostic anticipé, c’est un projet sécurisé juridiquement, financièrement et humainement.
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)
Les services instructeurs de la DDT 77 et de la DRIEAT Île-de-France sont parmi les plus exigeants de France en matière d’études environnementales. Une notice hydraulique incomplète, une zone humide non détectée ou un dossier Loi sur l’Eau insuffisant peuvent bloquer un permis pendant des mois. C’est pourquoi EPEGEO vous garantit des dossiers conformes du premier coup, réduisant délais et risques de refus.
Nos Domaines d'Expertise en Seine-et-Marne
EPEGEO INGÉNIERIE propose une gamme complète de services en études environnementales et géotechniques adaptés aux spécificités de chaque territoire francilien
Une expertise complète en ingénierie
géotechnique et environnementale
Pour accompagner vos projets de construction et d'aménagement à chaque étape.
Études géotechniques
Reconnaissance des sols, essais in-situ et en laboratoire pour dimensionner vos fondations.
En savoir plusSites & Sols Pollués
Diagnostics Phase 1 (ESR) et Phase 2 (IEM), évaluation des risques sanitaires et plans de gestion.
En savoir plusGestion des eaux pluviales
Dimensionnement de bassins de rétention, noues paysagères et solutions d'infiltration.
En savoir plusZones humides
Délimitation, diagnostic fonctionnel et études réglementaires conformes à l'arrêté de 2008.
En savoir plusAmiante dans les sols & enrobés
Diagnostic amiante, investigations terrain et gestion des matériaux amiantés en milieu naturel.
En savoir plusAssainissement non collectif
Études de filière ANC, tests de perméabilité et dimensionnement des dispositifs individuels.
En savoir plusEPEGEO Ingénierie couvre l'ensemble des études
liées à l'eau, au sol et à l'environnement
Pour sécuriser et optimiser vos projets, quels que soient leur taille et leur complexité.
Hydrogéologie
Études des nappes phréatiques, captages, essais de pompage et modélisation hydrogéologique pour la gestion durable de la ressource en eau.
Zones humides
Délimitation, diagnostic fonctionnel et études réglementaires des zones humides. Inventaires pédologiques et floristiques conformes à l'arrêté de 2008.
Gestion des eaux pluviales
Dimensionnement de bassins de rétention, noues paysagères, tranchées drainantes et solutions d'infiltration conformes aux règles locales d'urbanisme.
Assainissement Non Collectif
Études de filière ANC, tests de perméabilité, aptitude des sols et dimensionnement des dispositifs d'assainissement individuel.
Géotechnique
Missions G1 à G5 selon la norme NF P 94-500 : études préalables, conception, exécution et diagnostic géotechnique pour tous types de projets.
Sites & Sols Pollués
Diagnostics Phase 1 (ESR) et Phase 2 (IEM), évaluation des risques sanitaires (EQRS) et plans de gestion de la réhabilitation.
La Seine-et-Marne face à des Enjeux Environnementaux Majeurs
La Seine-et-Marne est un département en profonde mutation, tiraillé entre la pression du développement urbain grand-parisien et la préservation de ses espaces naturels, agricoles et patrimoniaux. Ces dynamiques génèrent des enjeux environnementaux et réglementaires spécifiques que tout porteur de projet doit anticiper pour sécuriser son opération.
Les 5 Enjeux Environnementaux Clés du département de la Seine et Marne (77)
- Passé industriel dense : Des centaines de sites figurent aux inventaires BASOL, BASIAS et CASIAS en Seine-et-Marne. Toute mutation foncière d’un terrain à histoire industrielle (usine, garage, blanchisserie, station-service, fonderie) doit s’appuyer sur un diagnostic de pollution pour sécuriser l’acte de vente et la responsabilité du vendeur
- Retrait-gonflement des argiles (RGA) : La carte du BRGM classe une large partie du territoire seine-et-marnais en aléa moyen à fort, notamment toutes les zones de couverture argileuse de la Brie. La loi ELAN impose une étude G1 obligatoire avant toute vente de terrain constructible en zone concernée
- Gestion des eaux pluviales : Les PLU et PLUi seine-et-marnais imposent presque systématiquement un débit de fuite de 2 à 3 L/s/ha maximum. Sans étude de perméabilité et dimensionnement validé, pas de permis de construire ni d’autorisation d’urbanisme pour les surfaces imperméabilisées supérieures à 1 ha
- Zones humides omniprésentes : La densité du réseau hydrographique seine-et-marnais génère des zones humides souvent non identifiées sur les cartes, mais qui peuvent bloquer un projet des mois ou des années en l’absence de délimitation préalable et de dossier Loi sur l’Eau
- Pressions réglementaires croissantes : La DDT 77 et la DRIEAT Île-de-France renforcent chaque année leurs exigences sur les études d’impact, les dossiers IOTA et les évaluations de risques sanitaires. Anticiper ces contraintes dès la phase amont est la meilleure garantie d’un projet qui avance
La géologie du département de la Seine-et-Marne (77) : Ce que Tout Porteur de Projet Doit Savoir
Le sous-sol de la Seine-et-Marne est organisé en couches géologiques superposées dont la nature varie fortement selon les secteurs géographiques du département. À l’ouest et au centre, les argiles de Brie (oligocène) constituent la couverture superficielle dominante sur les plateaux. Ces argiles plastiques, très sensibles aux variations d’humidité, sont à l’origine des phénomènes de retrait-gonflement qui provoquent chaque année des milliers de sinistres sur les constructions légères (maisons individuelles, pavillons, petits immeubles). La connaissance précise de leur profondeur, de leur plasticité et de leur degré de dessication est indispensable pour dimensionner correctement les fondations et prévenir les désordres.
Au sud-est du département, les sables de Fontainebleau (oligocène) remplacent progressivement les argiles de Brie et constituent un contexte géotechnique très différent, plus favorable aux fondations superficielles mais imposant une analyse précise de la perméabilité pour la gestion des eaux pluviales par infiltration. Dans les grandes vallées (Seine, Marne), les alluvions récentes forment des formations meubles peu portantes, souvent compressibles et en contact direct avec des nappes alluviales peu profondes, imposant des précautions constructives spécifiques et une attention particulière aux risques d’inondation par remontée de nappe.
Obligations Légales en Seine-et-Marne
Loi ELAN – Article L. 112-20 : Vente de terrain constructible en zone RGA → étude géotechnique G1 obligatoire à la charge du vendeur. De nombreuses communes seine-et-marnaises sont concernées (argiles de Brie, Champagne crayeuse).
Code de l’environnement – Loi sur l’Eau : Tout projet imperméabilisant plus de 1 ha (déclaration) ou 20 ha (autorisation) est soumis à dossier IOTA. Les PLU du 77 abaissent souvent ce seuil à la parcelle.
Méthodologie nationale SSP : Tout changement d’usage d’un site à histoire industrielle impose un diagnostic de pollution conforme (phases 1 et 2), sous peine d’engager la responsabilité civile et pénale du vendeur ou aménageur.
Arrêté du 24 juin 2008 modifié : Délimitation des zones humides par critères pédologiques et végétaux. Toute destruction non compensée de zone humide constitue une infraction au Code de l’environnement.
Hydrogéologie Seine-et-Marnaise : Nappes et Enjeux pour la Construction
La Seine-et-Marne repose sur plusieurs aquifères superposés d’importance régionale. La nappe de la Brie (calcaires oligocènes) constitue le principal aquifère des plateaux briards, exploitée intensivement par l’agriculture et les collectivités. La nappe des sables de Fontainebleau est particulièrement perméable et réactive aux précipitations, ce qui en fait un aquifère sensible mais aussi un support privilégié pour les systèmes d’infiltration des eaux pluviales. Les nappes alluviales de la Seine et de la Marne sont peu profondes (parfois moins d’un mètre en période de hautes eaux) et constituent un facteur géotechnique majeur pour tous les projets de construction en fond de vallée.
La détermination du Niveau de Plus Hautes Eaux (NPHE) est une exigence incontournable pour tout système d’infiltration des eaux pluviales, tout assainissement non collectif en zone humide et toute construction avec sous-sol ou infrastructure enterrée dans les secteurs à nappe sub-affleurante. EPEGEO réalise des suivis piézométriques et des études hydrogéologiques complètes permettant de documenter ces paramètres avec la rigueur exigée par les services instructeurs.
Notre Méthodologie d'Intervention en Seine-et-Marne
EPEGEO INGÉNIERIE déploie son expertise environnementale et géotechnique sur l’ensemble des 8 départements franciliens, avec une connaissance approfondie des spécificités territoriales, géologiques et réglementaires de chaque secteur. Nos interventions quotidiennes nous ont permis de développer une expertise locale reconnue et d’établir des relations de confiance avec l’ensemble des acteurs publics et privés de chaque territoire.
Prise de Contact et Cadrage de Votre Projet
Réception de votre demande et analyse de vos besoins spécifiques (type de prestation, localisation, contexte réglementaire), identification des contraintes du terrain (commune, nature du projet, existence d’études antérieures, délais imposés par un compromis ou un permis). Visite technique préalable si nécessaire. Établissement d’un devis personnalisé gratuit détaillant les prestations, le planning d’intervention et les tarifs transparents. Réponse sous 48 heures.
Recherche Documentaire et Analyse Préliminaire
Consultation des données disponibles : carte géologique de Seine-et-Marne (BRGM, InfoTerre), base de données BSS (Banque du Sous-Sol), archives CASIAS/BASIAS/BASOL, Secteurs d’Information sur les Sols (SIS), Plan Local d’Urbanisme (PLU ou PLUi) de la commune, PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation), photographies aériennes historiques, cartes des zones humides inventoriées, données piézométriques disponibles. Cette phase documentaire essentielle permet d’optimiser le programme d’investigations terrain et d’anticiper les enjeux réglementaires spécifiques à votre secteur dans le 77.
Investigations de Terrain Adaptées
Mobilisation des moyens techniques appropriés à votre mission : sondages à la tarière mécanique ou manuelle pour reconnaissance géologique et pédologique, essais pénétrométriques dynamiques pour évaluation de la portance des sols, essais de perméabilité in situ (Porchet, charge variable, Matsuo) pour gestion des eaux pluviales et ANC, prélèvements de sols et d’eaux pour diagnostics de pollution avec envoi en laboratoire accrédité, implantation de piézomètres pour suivi de nappe, relevés floristiques et pédologiques pour délimitation de zones humides. Toutes les investigations sont géoréférencées en coordonnées Lambert 93 et documentées photographiquement.
Analyses en Laboratoire et Interprétation Technique
Transmission des échantillons à des laboratoires accrédités COFRAC pour analyses normalisées : analyses physico-chimiques des sols (hydrocarbures, métaux lourds, HAP, BTEX, solvants chlorés) pour les diagnostics de pollution, analyses granulométriques et essais d’identification pour les études géotechniques, analyses des eaux selon les paramètres adaptés au contexte de pollution identifiée. L’interprétation des résultats par nos ingénieurs spécialisés tient systématiquement compte des valeurs de référence réglementaires (VSLP, VCI, seuils sanitaires) et des usages prévus du site.
Rédaction du Rapport et Livrables Techniques
Élaboration d’un rapport technique complet, clair et adapté à votre interlocuteur (particulier, promoteur, mairie, service instructeur) : description du contexte local et de la méthodologie employée, présentation exhaustive des résultats, interprétation technique et réglementaire, conclusion opérationnelle avec recommandations concrètes (principes de fondation, filières ANC, dispositifs hydrauliques, plan de gestion, mesures ERC). Rapport remis en format papier et numérique (PDF). Nos ingénieurs restent disponibles pour présenter les conclusions aux services instructeurs et répondre à leurs demandes complémentaires.
Les Engagements EPEGEO INGÉNIERIE en Seine-et-Marne
Devis gratuit sous 48h : Analyse de votre projet et chiffrage détaillé sans engagement dans les deux jours ouvrés
Rapports conformes du premier coup : Notre connaissance des exigences de la DDT 77 et de la DRIEAT Île-de-France réduit à zéro les allers-retours avec les services instructeurs
Délais maîtrisés : 10 à 15 jours ouvrés en standard pour la remise des rapports d’études, délais courts possibles sur demande
Indépendance et objectivité : Bureau d’études indépendant sans lien avec des entreprises de travaux ou de dépollution, garantissant la neutralité de nos conclusions
Interlocuteur unique : Un ingénieur référent suit votre dossier de A à Z et reste disponible tout au long du projet
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Notre équipe d'ingénieurs géotechniciens est à votre disposition pour analyser votre projet et vous proposer une offre adaptée. Demandez votre devis gratuit dès aujourd'hui.
Nos Communes d'Intervention en Seine-et-Marne
EPEGEO INGÉNIERIE intervient sur l’ensemble du département 77, des communes du Val d’Europe et de Marne-la-Vallée au Provinois et au Gâtinais, en passant par la Brie Centrale, les Vallées de la Seine et de la Marne.
Brou-sur-Chantereine
Bussy-Saint-Georges
Cesson
Champs-sur-Marne
Chelles
Chessy
Claye-Souilly
Combs-la-Ville
Coulommiers
Dammarie-les-Lys
Dammartin-en-Goële
Émerainville
Thorigny-sur-Marne
Torcy
Tournan-en-Brie
Vaires-sur-Marne
Vaux-le-Pénil
Vert-Saint-Denis
Villeparisis
EPEGEO INGÉNIERIE : Votre Partenaire Environnemental en Seine-et-Marne
Projets d'Aménagement & ZAC
La Seine-et-Marne est le département d’Île-de-France où les projets de ZAC et d’éco-quartiers sont les plus nombreux. Chaque opération d’aménagement doit s’appuyer sur des études environnementales rigoureuses : diagnostic de pollution des sols avant démolition ou terrassement, étude hydraulique pour la gestion des eaux pluviales, délimitation des zones humides et dossier Loi sur l’Eau. EPEGEO accompagne promoteurs, aménageurs et collectivités dès la phase de faisabilité.
Reconversion de Friches & Sites Pollués
Le passé industriel de la Seine-et-Marne a laissé de nombreux sites recensés dans les bases BASOL, BASIAS et CASIAS (Carte des Anciens Sites Industriels). Toute mutation foncière ou changement d’usage d’un terrain potentiellement pollué impose un diagnostic SSP (Sites et Sols Pollués) conforme à la méthodologie nationale. Un diagnostic anticipé, c’est un projet sécurisé juridiquement, financièrement et humainement.
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)
Les services instructeurs de la DDT 77 et de la DRIEAT Île-de-France sont parmi les plus exigeants de France en matière d’études environnementales. Une notice hydraulique incomplète, une zone humide non détectée ou un dossier Loi sur l’Eau insuffisant peuvent bloquer un permis pendant des mois. EPEGEO vous garantit des dossiers conformes du premier coup, réduisant délais et risques de refus.
Des chiffres clés
À propos d'EPEGEO
EPEGEO Ingénierie est un bureau d'études spécialisé dans les études de sol géotechniques et les études environnementales. Notre équipe d'ingénieurs et de techniciens qualifiés met son expertise au service de vos projets de construction et d'aménagement.
Votre Projet en Seine-et-Marne Commence Ici
Que vous envisagiez la construction d’une maison individuelle, un projet immobilier d’envergure, une opération de ZAC, la reconversion d’une friche industrielle ou l’aménagement d’un lotissement en Seine-et-Marne, EPEGEO INGÉNIERIE vous apporte l’expertise environnementale et géotechnique indispensable à la réussite et à la sécurisation de votre projet.
Nos études en Seine-et-Marne sont réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur (loi ELAN, Code de l’environnement, méthodologie nationale SSP, norme NF P 94-500) et des exigences spécifiques des services instructeurs du 77. Particuliers, promoteurs, aménageurs, collectivités et industriels : EPEGEO INGÉNIERIE est votre partenaire de confiance pour l’ensemble du département 77.
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Questions Fréquentes sur les Études Environnementales en Seine-et-Marne
Mon terrain est répertorié dans BASIAS ou CASIAS en Seine-et-Marne. Dois-je obligatoirement faire un diagnostic de pollution ?
La présence dans BASIAS ou CASIAS ne rend pas le diagnostic de pollution obligatoire en tant que tel par la loi, mais elle constitue un signal d'alerte que tout acheteur, promoteur ou aménageur averti ne doit pas ignorer. En pratique, les notaires, les banques et les assureurs exigent de plus en plus systématiquement la réalisation d'une Phase 1 documentaire avant toute transaction immobilière sur un terrain à histoire industrielle en Seine-et-Marne.
Sur le plan de la responsabilité, le vendeur d'un terrain pollué qui n'a pas informé l'acquéreur engage sa responsabilité civile et pénale. La méthodologie nationale des Sites et Sols Pollués prévoit qu'en cas de changement d'usage, une Phase 2 investigatoire est nécessaire pour confirmer ou infirmer la pollution et évaluer les risques. EPEGEO réalise des Phase 1 en quelques jours pour vous apporter une réponse claire sur le risque réel avant toute décision.
Le PLU de ma commune en Seine-et-Marne impose une gestion des eaux pluviales à la parcelle. Que dois-je faire ?
La quasi-totalité des PLU et PLUi seine-et-marnais impose désormais une gestion des eaux pluviales à la source avec un débit de fuite maximal de 2 à 3 L/s/ha. Certains PLU vont plus loin en exigeant l'infiltration totale des eaux pluviales pour les surfaces inférieures à un seuil défini.
La première étape indispensable est la réalisation d'essais de perméabilité in situ sur votre terrain pour déterminer si l'infiltration est techniquement faisable (coefficient de perméabilité K et son homogénéité en profondeur). En parallèle, une étude hydrogéologique pour déterminer le niveau de nappe (NPHE) est nécessaire pour valider la faisabilité de l'infiltration. Sur la base de ces résultats, EPEGEO dimensionne le dispositif le plus adapté à votre contexte (tranchée drainante, bassin d'infiltration, noue, puits d'infiltration) et constitue la notice hydraulique exigée pour votre permis de construire.
Je construis en zone rurale en Seine-et-Marne. Mon terrain est-il soumis à une étude ANC obligatoire ?
Oui, systématiquement. En Seine-et-Marne, plus de 60 % des communes ne sont pas raccordées à un réseau collectif d'assainissement. Pour toute construction neuve sur un terrain situé en zone non raccordable, une étude de définition de filière ANC est un document obligatoire annexé au permis de construire, conformément au DTU 64.1 et aux prescriptions du SPANC de votre intercommunalité.
Cette étude comprend des tests de perméabilité (essais Matsuo ou charge variable selon les SPANC) et une analyse pédologique du sol pour déterminer la filière d'assainissement la plus adaptée. EPEGEO connaît les exigences spécifiques de chaque SPANC seine-et-marnais (Seine-et-Marne Express, Paris Vallée de la Marne, Marne et Gondoire, Grand Paris Sud, etc.) et rédige des dossiers conformes évitant les allers-retours coûteux en temps et en argent. La réhabilitation d'une installation ANC existante peut également nécessiter une étude de faisabilité préalable.
Mon projet est en bord de Marne ou en fond de vallée en Seine-et-Marne. Risque-t-il d'être concerné par des zones humides ?
Très probablement oui. Les zones alluviales de la Seine, de la Marne, du Loing, de l'Yerres et de leurs affluents constituent des zones humides potentielles au sens de la réglementation (Code de l'environnement). Or, les cartographies existantes (inventaires communaux, Natura 2000, zones naturelles d'intérêt écologique) sont souvent incomplètes et sous-estiment l'étendue réelle des zones humides, notamment dans les zones de prairie inondable et de végétation hygrophile.
Une délimitation précise par critères croisés (pédologie, végétation, hydrologie) selon l'arrêté du 24 juin 2008 est donc fortement recommandée avant tout projet en bord de cours d'eau ou en fond de vallée en Seine-et-Marne. Une zone humide non identifiée et détruite sans compensation constitue une infraction au Code de l'environnement et peut entraîner la remise en état du site aux frais du maître d'ouvrage. EPEGEO réalise ces délimitations avec la rigueur exigée par les services de la DDT 77 et constitue si nécessaire les dossiers IOTA pour l'autorisation de vos travaux.
La loi ELAN s'applique-t-elle à ma commune seine-et-marnaise ? Quelles sont les obligations ?
La loi ELAN (article L. 112-20 du Code de la construction) s'applique dans toutes les zones classées en aléa moyen ou fort de retrait-gonflement des argiles selon la cartographie officielle du BRGM. En Seine-et-Marne, une très large proportion du territoire est concernée, notamment toutes les communes de la Brie (argiles de Brie en couverture), la Champagne sud-seine-et-marnaise et de nombreux secteurs autour de Melun, Meaux, Lagny, Chelles, Coulommiers, Tournan-en-Brie, Rozay-en-Brie.
Obligations concrètes : le vendeur d'un terrain non bâti constructible en zone d'aléa moyen ou fort doit fournir une étude géotechnique préalable G1 annexée à la promesse de vente, sous peine d'engager sa responsabilité. Le maître d'ouvrage qui fait construire un bâtiment d'habitation dans ces mêmes zones doit faire réaliser une étude G2 avant le début des travaux. Le non-respect de ces obligations peut entraîner la nullité de la vente, l'engagement de la responsabilité décennale du constructeur et l'exclusion des garanties d'assurance. Vous pouvez vérifier si votre commune est concernée sur le site Géorisques (BRGM), ou simplement nous contacter : EPEGEO effectue cette vérification gratuitement pour vous.
Quels sont les polluants les plus fréquemment rencontrés dans les sols seine-et-marnais ?
D'après notre expérience terrain en Seine-et-Marne et les données disponibles dans les bases publiques (CASIAS, GéoRisques), les polluants les plus fréquemment rencontrés dans les sols du département sont :
- Hydrocarbures totaux (HCT) et aromatiques (BTEX, HAP) : polluants les plus courants, liés aux dépôts pétroliers, stations-service désaffectées, garages et ateliers de mécanique. Très présents dans les zones industrielles de Marne-la-Vallée, Melun, Meaux et leurs périphéries
- Métaux lourds (plomb, zinc, chrome, cadmium, arsenic) : héritage des anciennes activités métallurgiques, de galvanoplastie, de traitement de surface et d'imprimeries, fréquents dans les friches industrielles du nord du département
- Solvants chlorés (TCE, PCE, DCE) : polluants caractéristiques des anciens sites de nettoyage à sec, de fabrication de peintures ou d'industrie de précision, très mobiles dans les nappes souterraines
- Pesticides et produits phytosanitaires : spécifiques aux zones agricoles intensives (grandes cultures de la Brie), pouvant contaminer les eaux superficielles et souterraines
La détection de ces polluants nécessite un programme analytique adapté au contexte historique de chaque site, défini après la Phase 1 documentaire. EPEGEO sélectionne les paramètres analytiques les plus pertinents pour optimiser les coûts d'investigation tout en garantissant la représentativité des résultats.